- 21/05/2024
- Posted by: Gaetan Dermien
- Category: Non classé
Réduction des LMR pour le thiaclopride, un pesticide largement utilisé sur les fruits et légumes
Le thiaclopride est un insecticide de la famille des néonicotinoïdes utilisé sur une large gamme de cultures horticoles pour lutter contre les insectes suceurs et broyeurs.
L’approbation de l’Union Européenne (UE) pour le thiaclopride n’a pas été renouvelée en 2020 en raison des préoccupations concernant sa toxicité et les risques de contamination des eaux souterraines. Par conséquent, en juillet 2023, la Commission européenne a proposé de fixer les limites maximales de résidus (LMR) pour le thiaclopride à la limite de détermination (LD) pour tous les produits, sauf lorsque les tolérances à l’importation ou les LMR du Codex sont considérées comme sûres (G/SPS/N/EU/651). Le Parlement européen a rejeté cette proposition et a demandé que toutes les LMR soient ramenées à la limite de détermination, invoquant des préoccupations en matière de santé publique et d’impact sur les abeilles.
Dans le même temps, la France a décidé d’aller plus loin et a pris des mesures proactives en mettant en œuvre un règlement national interdisant la mise sur le marché français de fruits et légumes contenant du thiaclopride au-delà de la limite de détection de 0,01 mg/kg. Ce règlement temporaire reste valable pendant un an ou jusqu’à ce qu’un nouveau règlement de l’UE soit adopté.
La Commission a ensuite présenté le 8 mai une nouvelle proposition (G/SPS/N/EU/763) sur les LMR du thiaclopride dans laquelle toutes les LMR sont abaissées à la LD. Ces nouvelles LMR devraient entrer en vigueur à la mi-2025.
D’ici là, les LMR actuelles de l’UE s’appliquent, sauf en France, où les LMR pour les fruits et légumes sont ramenées à la limite de détection à partir du 25 février 2024. A noter cependant que les nouvelles LMR françaises ne s’appliquent pas aux fruits et légumes frais acquis par l’importateur ou le metteur en marché au plus tard un mois après l’entrée en vigueur du nouveau règlement. En pratique, cela signifie que les nouvelles LMR ne concernent que les fruits et légumes frais acquis après le 25 mars 2024.
Les principaux produits horticoles des pays ACP pour lesquels les nouvelles LMR pourraient avoir un impact sont résumés dans le tableau 1. Compte tenu du large éventail d’applications et du délai de grâce très court, il est conseillé aux utilisateurs de thiaclopride sur les produits destinés au marché français de rechercher immédiatement des solutions de remplacement. Si vous rencontrez des problèmes spécifiques à ce sujet, veuillez contacter le COLEAD à l’adresse suivante : network@colead.link.
Le COLEAD a compilé un tableau de bord présentant les produits homologués contenant du thiaclopride et leurs conditions d’utilisation respectives dans les pays ACP. Ce tableau indique également les pays ACP où les modifications de la LMR de l’UE pour le thiaclopride pourraient avoir un impact sur les exportations. Elle est basée sur des informations extraites des dernières listes nationales de produits de protection des plantes (PPP) homologués mises à disposition par 34 pays ACP. Le COLEAD met tout en œuvre pour vous fournir des informations pertinentes et actualisées. Pour vérifier si votre pays est inclus et connaître la version de la liste des produits homologués utilisée, veuillez vous référer à la liste ici. Si votre pays n’y figure pas, nous vous recommandons de contacter vos autorités nationales pour vérifier quels produits pourraient être concernés par ces changements.
Que doivent faire les producteurs/exportateurs ACP ?
Il est essentiel que les fournisseurs de fruits et légumes du marché français soient informés de ces changements, vérifient leur utilisation du thiaclopride et prennent des mesures pour se conformer aux nouvelles LMR dès que possible. Dans ce cas, comme le niveau est réduit à la LD, il pourrait ne pas être possible de respecter les nouvelles LMR, et les producteurs devront chercher des solutions alternatives pour la protection des cultures. Cela est essentiel pour éviter l’interception et la destruction des produits exportés aux frontières françaises. Les producteurs et les exportateurs devraient également prendre des mesures pour assurer la conformité avec les LMR abaissées de l’UE à venir. Les producteurs et les exportateurs doivent également continuer à surveiller les décisions de l’UE concernant les LMR du thiaclopride et se préparer à l’abaissement prochain des LMR.
Les autorités compétentes des pays membres de l’OMC peuvent soumettre leurs commentaires sur la proposition de l’UE en envoyant un courriel au point d’information SPS de l’UE jusqu’au 7 juillet 2024.
Si vous avez des préoccupations majeures concernant ces changements, et si vous craignez de vous retrouver sans alternative efficace et disponible localement, veuillez contacter le COLEAD à l’adresse suivante : network@colead.link .
Pour de plus amples informations sur les nouvelles règles proposées et leurs implications, voir la fiche sur les teneurs maximales en résidus de thiaclopride élaborée par le programme AGRINFO mis en œuvre par le COLEAD.
Références
Lewis, K.A., Tzilivakis, J., Warner, D. et Green, A. (2016). Une base de données internationale pour l’évaluation et la gestion des risques liés aux pesticides. Human and Ecological Risk Assessment : An International Journal, 22(4) : 1050-1064. DOI: 10.1080/10807039.2015.1133242
République Française (2024). Arrêté du 23 février 2024 portant suspension d’introduction, d’importation et de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux en France de fruits et légumes frais provenant de pays tiers à l’Union européenne ayant fait l’objet d’un traitement avec un produit phytopharmaceutique contenant la substance thiaclopride.
Commission européenne (2023). Projet de règlement de la Commission [rejeté par le Parlement européen] concernant les limites maximales applicables aux résidus de thiaclopride présents dans ou sur certains produits
European Commission (2024). Projet de règlement de la Commission concernant les limites maximales applicables aux résidus de thiaclopride présents dans ou sur certains produits
Cette activité est soutenue par le programme Fit For Market+ mis en œuvre par le COLEAD dans le cadre de la Coopération au Développement entre l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP), et l’Union européenne (UE).
Cette publication a été produite avec le soutien financier de l’UE et de l’OEACP. Son contenu relève de la seule responsabilité du COLEAD et ne peut en aucun cas être considéré comme reflétant la position de l’UE ou de l’OEACP.
