Modifications des LMR UE

21/01/2022
Posted by: Gaetan Dermien
Category: À la une, Actualités, Afghanistan, Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Andorre, Angola, Anguilla, Antigua-et-Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bangladesh, Barbade, Bélarus, Belgique, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap-vert, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Comores, Costa Rica, Cotedivoire, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti, Dominique, Egypte, El Salvador, Emirats Arabes Unis, Equateur, Erythrée, Espagne, Estonie, Eswatini, Etats Fédérés de Micronésie, Etats-Unis, Ethiopie, Fédération de Russie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce, Grenade, Groenland, Guadeloupe, Guam, Guatemala, Guinée, Guinée Equatoriale, Guinée-Bissau, Guyana, Guyane Française, Haïti, Honduras, Hong-Kong, Hongrie, îles Cook, îles Féroé, îles Mariannes du Nord, îles Marshall, îles Salomon, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kiribati, Koweït, Lesotho, Lettonie, Liban, Libéria, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Maroc, Martinique, Maurice, Mauritanie, Mayotte, Mexique, Monaco, Mongolie, Montserrat, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nauru, Népal, Nicaragua, Niger, Nigéria, Niué, Norvège, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palaos, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Polynésie Française, Porto Rico, Portugal, Qatar, République Centrafricaine, République de Corée, République Démocratique du Congo, République Dominicaine, République du Congo, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Rwanda, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Marin, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Hélène, Sainte-Lucie, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Serbie-et-Monténégro, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Tanzanie, Tchad, Thaïlande, Timor-Leste, Togo, Tokelau, Tonga, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turkménistan, Turquie, Tuvalu, Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe

Points clés

Depuis notre dernière actualité en décembre 2021, nous mettons en avant certains changements notables affectant cinq substances actives (acéquinocyl, Bacillus subtilis souche IAB/BS03, émamectine, flutolanil et imazamox) utilisées dans la protection des cultures (Reg. (EU) 2021/2202). De manière plus spécifique, l’émamectine est importante et largement utilisée dans l’horticulture ACP.

Les derniers changements impliquent une augmentation des limites maximales applicables aux résidus (LMR) pour les pêches et les kiwis. Les nouvelles limites maximales applicables aux résidus (LMR) pour les pêches sont de 0,15 mg/kg (précédemment 0,03 mg/kg) et pour les kiwis, elles sont de 0,15 mg/kg (précédemment 0,01 mg/kg).

La Commission européenne a également informé l’Organisation mondiale du commerce (OMC) de futurs changements proposés impliquant 30 substances, dont neuf sont clés pour l’horticulture ACP (bifenthrine, fenpropimorphe, méthoxyfénozide, propoxur, spinosad, thirame, azoxystrobine, cymoxanil et iprovalicarbe). Les autorités compétentes des pays qui seraient particulièrement touchés par ces changements peuvent soumettre des commentaires sur ces nouveaux projets de règlements à l’OMC. La date limite de soumission des commentaires est fixée à février 2022 (Tableau 1).

Veuillez noter que depuis janvier 2021, les LMR pour la Grande Bretagne suivent un processus de révision différent. Par conséquent, les changements décrits ci-dessus ne s’appliquent pas aux LMR de Grande-Bretagne et leurs valeurs peuvent différer. Les LMR pour la Grande-Bretagne peuvent être consultées ici (notez que les LMR de l’UE s’appliquent également en Irlande du Nord).

Comment les producteurs/exportateurs ACP seront-ils affectés ?

Les modifications des limites maximales de résidus (LMR) de l’Union Européenne (UE) ont un impact sur les producteurs des pays ACP étant donné que les nouvelles LMR s’appliquent aussi aux produits exportés en UE. Les producteurs devront donc potentiellement adapter leurs pratiques pour respecter les nouvelles LMR et si ce n’est pas possible, ils devront alors cesser d’utiliser ces produits et chercher une méthode de lutte alternative.

Que doivent faire les producteurs/exportateurs des pays ACP maintenant ?

Pour chaque PPP, les agriculteurs doivent s’assurer que les bonnes pratiques agricoles (BPA) en place permettent de garantir la conformité aux LMR du marché de destination et éviter ainsi l’interception et la destruction de la marchandise à la frontière.

Si vous utilisez ces PPP, il est important de contacter vos associations de producteurs/exportateurs et les autorités nationales pour vérifier que les BPA que vous appliquez sont conformes aux nouvelles LMR. Dans la plupart des cas, des adaptations devront être apportées aux BPA (dose, nombre d’applications, délai avant récolte).

Si vous rencontrez des difficultés majeures concernant ces changements et que vous craignez de ne pas disposer d’une alternative efficace et localement disponible, veuillez contacter le COLEACP à l’adresse suivante : network@coleacp.org.

Tous les changements de LMR introduits à ce jour en 2021

Le tableau 2 présente une synthèse de tous les changements de LMR depuis le début de 2021. Si vous voyez un PPP que vous utilisez sur des cultures destinées à être exportées vers l’UE, nous vous recommandons de vérifier le règlement complet en utilisant le lien fourni. Si vous souhaitez obtenir des informations supplémentaires ou si vous rencontrez des difficultés au sujet de ces changements, veuillez contacter le COLEACP à l’adresse suivante : network@coleacp.org.

Tous les changements de LMR introduits en 2020

Le tableau 3 revient sur l’ensemble des changements de LMR dans l’UE depuis le début de l’année 2020. Si vous souhaitez obtenir des informations supplémentaires ou si vous rencontrez des difficultés au sujet de ces changements, veuillez contacter le COLEACP à l’adresse suivante : network@coleacp.org.

Ce monitoring a été réalisé dans le cadre des activités du programme Fit For Market SPS. Fit For Market SPS est un programme du COLEACP, financé par l’Union européenne dans le cadre de sa Coopération au développement avec l’Organisation des Etats d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP).

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