Modifications des LMR UE
- 15/12/2021
- Posted by: Gaetan Dermien
- Category: À la une, Actualités, Afrique, Angola, Belize, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-vert, Caraïbes, Comores, Cotedivoire, Djibouti, Dominique, Erythrée, Eswatini, Ethiopie, Fidji, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Equatoriale, Guinée-Bissau, îles Cook, Jamaïque, Kenya, Kiribati, Lesotho, Libéria, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Ouganda, Pacifique, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Pays, République Centrafricaine, République Démocratique du Congo, République Dominicaine, République du Congo, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Soudan, Suriname, Tanzanie, Tchad, Timor-Leste, Togo, Tonga, Trinité-et-Tobago, Tuvalu, Vanuatu, Zambie, Zimbabwe
| Points clés Depuis le début de l’année 2021, les modifications de limites maximales de résidus (LMR) dans l’Union Européenne (UE) ont affecté 123 produits de protection des plantes (PPP) contre 59 en 2020. Ces changements font référence à des modifications par rapport à la réglementation précédente, il peut s’agir d’une augmentation ou d’un abaissement des LMR pour certains aliments. Depuis notre dernière information, en août 2021, les LMR de 40 PPP ont été modifiés, dont 13 sont des substances actives clés pour l’horticulture ACP (acrinathrine, amétoctradine, spinétoram, fludioxonil, fosétyl-aluminium, tebufénozide, thiabendazole, cyprodinil, flubendiamide, métaflumizone, propineb, imidacloprid et chlorantraniliprole). Le processus d’abaissement des LMR pour le mancozèbe prendra un peu plus de temps que prévu en raison de sa complexité. Comment les producteurs/exportateurs ACP seront-ils affectés ? Les modifications des LMR de l’UE ont un impact sur les producteurs des pays ACP. Pour chaque PPP, les agriculteurs doivent s’assurer que les bonnes pratiques agricoles (BPA) en place permettent de garantir la conformité aux LMR du marché de destination et éviter ainsi l’interception et la destruction de la marchandise à la frontière. Que doivent faire les producteurs/exportateurs des pays ACP maintenant ? Si vous utilisez ces PPP, il est important de contrôler que les BPA appliquées sont conformes aux nouvelles LMR. Dans la plupart des cas, des adaptations seront nécessaires (dose, nombre d’applications, délai avant récolte, etc.). Si vous rencontrez des difficultés majeures concernant ces changements et que vous craignez de ne pas disposer d’une alternative efficace et localement disponible, veuillez contacter le COLEACP à l’adresse suivante : network@coleacp.org. |
La Commission européenne (CE) a récemment publié des notifications de changements de limites maximales de résidus (LMR) de PPP au sein de l’Union européenne (UE). Les LMR ont été modifiées pour 40 PPP, dont 13 sont des substances actives clés pour l’horticulture des pays ACP. Sont considérées comme substances actives clés, les substances actives utilisées/homologuées dans un ou plusieurs pays ACP sur des cultures horticoles fréquemment exportées au niveau régional ou international.
Des changements concernant directement les cultures horticoles des pays ACP (51 cultures) ont été identifiés, en particulier pour 13 substances clés :
- acrinathrine (applicable à partir du 11 octobre 2021)
- amétoctradine (applicable à partir du 30 septembre 2021)
- spinétoram (applicable à partir du 30 septembre 2021)
- fludioxonil (applicable à partir du 4 novembre 2021)
- fosétyl-aluminium (applicable à partir du 4 novembre 2021)
- tébufénozide (applicable à partir du 4 novembre 2021)
- thiabendazole (applicable à partir du 4 novembre 2021)
- cyprodinil (applicable à partir du 5 novembre 2021)
- flubendiamide (applicable à partir du 14 mai 2022)
- métaflumizone (applicable à partir du 14 mai 2022)
- propineb (applicable à partir du 14 mai 2022)
- imidacloprid (applicable à partir du 16 mai 2022)
- chlorantraniliprole (applicable à partir du 18 novembre 2021)
Les changements de LMR pour le flubendiamide concernent un large éventail de cultures, seulement cinq sont présentées dans le tableau 1. Si vous utilisez ce PPP, nous vous encourageons à consulter la liste complète des changements, pour vérifier si vos cultures sont concernées.
COLEACP s’efforce d’extraire les informations les plus pertinentes, mais il est possible que certains de vos PPP ou cultures ne figurent pas dans notre liste de substances/cultures clés. Cet article résume donc également tous les changements de LMR de l’UE introduits à ce jour en 2021, dans la section suivante.
Tous les changements de LMR introduits à ce jour en 2021
Le tableau 2 présente une synthèse de tous les changements de LMR depuis le début de 2021. Si vous voyez un PPP que vous utilisez sur des cultures destinées à être exportées vers l’UE, nous vous recommandons de vérifier le règlement complet en utilisant le lien fourni. Si vous souhaitez obtenir des informations supplémentaires ou si vous rencontrez des difficultés au sujet de ces changements, veuillez contacter le COLEACP à l’adresse suivante : network@coleacp.org.
Tous les changements de LMR introduits en 2020
Le tableau 3, revient sur l’ensemble des changements de LMR dans l’UE depuis le début de l’année 2020. Si vous souhaitez obtenir des informations supplémentaires ou si vous rencontrez des difficultés au sujet de ces changements, veuillez contacter le COLEACP à l’adresse suivante : network@coleacp.org.
Identification anticipée des changements de LMR
Tous les projets de règlement concernant la réduction des LMR doivent être notifiés à l’Organisation mondiale du Commerce (OMC) dans le cadre de son système de gestion des renseignements sanitaires et phytosanitaires. Les commentaires sur les projets de règlement peuvent alors être soumis pendant une période de 60 jours suivants la notification. Cette obligation s’applique à tous les membres de l’OMC, car l’abaissement des LMR peut créer des barrières au commerce.
C’est donc l’occasion d’être informé en avance des changements de réglementation prévus et d’assurer une transition facilitée lorsque le nouveau texte entrera en vigueur (préparation anticipée). C’est également l’occasion de soumettre des préoccupations sur les difficultés potentielles (barrières commerciales) liées aux changements proposés. Pour les pays membres de l’OMC, les commentaires peuvent être soumis via leur autorité nationale de notification.
Mancozèbe : progrès dans l’abaissement des LMR de l’UE
Le mancozèbe n’est plus autorisé dans l’UE depuis le 5 janvier 2021 (Règlement (UE) 2020/2087).
Comme mentionné dans nos précédents points, le changement de LMR pour le mancozèbe est compliqué. Les LMR du mancozèbe sont incluses dans un groupe avec tous les autres dithiocarbamates. Les LMR ne peuvent pas être abaissées pour le mancozèbe avant de considérer les autres substances du groupe (manèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame).
L’EFSA est en train de réexaminer tous les dithiocarbamates, mais cela a pris du retard (date prévue: 31/04/22). Une fois que les avis de l’EFSA seront publiés, ils seront suivis de la procédure standard qui comprend : les discussions avec les États membres de l’UE, la notification à l’OMC, le vote des États membres de l’UE, la publication dans le Journal officiel de l’UE et une période de grâce. Au COLEACP, sur la base des informations disponibles, nous prévoyons que les LMR de mancozèbe ne seront probablement pas abaissées avant mi-2022, ce qui donne au secteur le temps de chercher des alternatives. Cependant, ce n’est pas définitif et la situation peut changer (d’autant plus que l’UE pourrait accorder un délai de grâce très court) ; aucune information n’a encore été publiée par la Commission Européenne concernant le calendrier. Nous publierons une mise à jour des informations dès que possible.
Une fois que la notification à l’OMC sur les changements de LMR sera publiée, les parties prenantes disposeront de 60 jours pour commenter le projet de règlement.
Ce monitoring a été réalisé dans le cadre des activités du programme Fit For Market SPS. Fit For Market SPS est un programme du COLEACP, financé par l’Union européenne dans le cadre de sa Coopération au développement avec l’Organisation des Etats d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP).
