Modifications des LMR de l’UE et de la GB en 2025 (janvier-mars 2025)

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  • 19/05/2025
  • Posted by: Gaetan Dermien
  • Category: Non classé
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Modifications des limites maximales de résidus de pesticides dans l’UE et en Grande-Bretagne

  • Au cours de la période janvier-mars 2025, des changements de LMR de l’UE ont été publiés pour 8 substances actives, dont 7 sont importantes pour l’horticulture et l’export en ACP. Au cours de cette même période, les changements de LMR en GB concernent 20 substances actives, dont 13 sont considérées comme des substances clés pour l’horticulture ACP.
  • Au cours de cette période, l’UE a notifié à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) des propositions de modifications de LMR pour trois substances actives, dont une importante pour l’horticulture ACP (benthiavalicarb). Notez que les commentaires peuvent être soumis à l’OMC par l’intermédiaire de vos points de contact nationaux. Le suivi des réglementations sur les pesticides mis en œuvre par le COLEAD couvre les modifications des limites maximales de résidus (LMR) de l’UE et de la Grande-Bretagne (GB). Notez que les LMR de l’UE s’appliquent toujours à l’Irlande du Nord (la GB comprend uniquement l’Angleterre, l’Écosse et le Pays de Galles).

 

Comment les producteurs/exportateurs ACP seront-ils affectés ?

Les modifications apportées aux LMR de l’UE/GB s’appliquent également aux produits exportés vers l’UE/GB. Les producteurs qui produisent pour l’exportation devront peut-être adapter leurs pratiques pour respecter la nouvelle LMR ou, si ce n’est pas possible, cesser d’utiliser ces produits et chercher une autre méthode de lutte contre les ravageurs.

 

Que doivent faire les producteurs/exportateurs ACP ?

Pour chaque produit substance et culture concernée, les bonnes pratiques agricoles (BPA) en vigueur devront être vérifiées et éventuellement adaptées pour garantir la conformité avec les nouvelles LMR. Les BPA portent notamment sur la dose, le nombre d’applications et le délai avant récolte. Dans certains cas, l’adaptation des BPA permettra de respecter les nouvelles LMR (voir la base de données de protection des cultures). Cependant, dans de nombreux cas, en particulier lorsque le niveau est réduit à la limite de détermination (LD), il ne sera peut-être pas possible de respecter la nouvelle LMR et les producteurs devront chercher de nouvelles solutions de protection des cultures. Cela est essentiel pour éviter l’interception et la destruction des produits exportés aux frontières de l’UE et de la GB.

S’il n’y a pas d’alternative disponible, les fournisseurs peuvent envisager de demander une tolérance d’import. La procédure d’approbation d’une LMR de tolérance d’import dans l’UE peut être chronophage et entraîner des coûts conséquents. Il est recommandé de contacter le fabricant de produit de protection des plantes (PPP) pour en évaluer la faisabilité.

 

Si vous avez des préoccupations majeures concernant ces changements, et si vous craignez de vous retrouver sans alternative efficace et disponible au niveau local, veuillez contacter le COLEAD à l’adresse suivante : network@colead.link

 

Dans cette News, les “substances actives clés” se réfèrent à celles utilisées/homologuées dans un ou plusieurs pays ACP sur des cultures horticoles qui sont fréquemment exportées au niveau régional ou international. Elle est basée sur les informations extraites des listes nationales de produits de protection des plantes homologués mises à disposition par 34 pays ACP. Pour savoir si votre pays est inclus et connaître la version de la liste des produits homologués prise en compte dans cette étude, veuillez consulter la liste ici. Bien que le COLEAD s’efforce de fournir des informations complètes sur les changements réglementaires pertinents, il est possible que certains produits de protections des plantes (PPP) ou cultures qui vous concernent ne soient pas inclus dans notre liste de substances/cultures clés. Nous vous recommandons donc de consulter la dernière section de cette News, qui détaille tous les changements entrant en vigueur en 2025, afin de vous assurer que vous êtes au courant de tout autre changement susceptible de vous concerner.

Cette News est une mise à jour trimestrielle destinée à vous informer des changements introduits au cours des derniers mois. Si vous souhaitez des mises à jour plus fréquentes sur les modifications des LMR de l’UE, nous vous invitons à visiter notre site web AGRINFO et à vous abonner à la newsletter bimensuelle AGRINFO sur les réglementations de l’UE.

 

Modifications des LMR de l’UE au cours de la période janvier-mars 2025

La Commission européenne (CE) a récemment publié de nouveaux règlements qui modifient certaines LMR de l’UE. Ces modifications concernent 8 substances, dont 7 substances présentent une importance particulière pour l’horticulture des pays ACP. Ces modifications sont présentées dans le tableau 1.

De plus, certaines modifications de LMR publiées précédemment devraient également entrer en application en 2025. Dans l’ensemble, les substances suivantes présentent des modifications de LMR pour des cultures clés entrant en vigueur à partir de janvier 2025 (tableau 2) :

En cliquant sur les noms des substances actives ci-dessus, vous accéderez aux fiches AGRINFO correspondantes, où vous trouverez plus de détails sur les changements et les cultures concernées. Ces fiches ne sont disponibles qu’en anglais, mais elles ont été rédigées de manière à pouvoir être facilement traduites à l’aide d’un traducteur automatique. Des liens vers les fiches sont également fournis dans les tableaux 1 et 2.

 

Le tableau 2 présente les nouvelles LMR pour les combinaisons culture-pesticides importantes pour l’horticulture ACP qui entrent en vigueur à partir de janvier 2025.

 

Modifications des LMR en GB au cours de la période janvier-mars 2025

Au cours de la période janvier-mars 2025, le Health and Safety Executive (HSE) britannique a publié des modifications de LMR pour 20 substances actives en Grande-Bretagne, dont 13 sont d’une importance particulière pour l’horticulture ACP, voir tableau 3.

De plus, certaines modifications de LMR publiées précédemment devraient également entrer en application en 2025. Dans l’ensemble, les substances suivantes présentent des modifications de LMR pour des cultures clés entrant en vigueur à partir de janvier 2025 (tableau 4) :

  • Méthidathion (applicable à partir du 05 mai 2025)
  • Boscalid (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Clothianidine (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Cyantraniliprole (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Cyflumétofène (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Isocycloseram (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Isotianil (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Tétraniliprole (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Thiaméthoxame (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Tricyclazole (applicable à partir du 17 janvier 2025)
  • Cyflumétofène (applicable à partir du 28 janvier 2025)
  • Flupyradifurone (applicable à partir du 6 mars 2025)
  • Propamocarbe (applicable à partir du 1er avril 2025)
  • Fluopicolide (applicable à partir du 1er avril 2025)

 

Le tableau 4 présente les nouvelles LMR pour les combinaisons culture-PPP importantes pour l’horticulture ACP introduites entre janvier et mars 2025.

 

Propositions de modifications futures des LMR

Trois nouvelles propositions (avant-projets) de modification de LMR ont été notifiées à l’OMC au cours de la période janvier-mars 2025 (tableau 5), dont une d’une importance particulière pour l’horticulture ACP.

Tous les projets de règlement relatifs aux modifications des LMR sont notifiés à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) dans le cadre du système de gestion de l’information sanitaire et phytosanitaire de l’OMC, pour une période de commentaires de 60 jours. Cette obligation s’applique à tous les pays membres de l’OMC, car l’abaissement des LMR peut entraîner des barrières commerciales. C’est donc l’occasion d’être informé en avance des changements de réglementation et d’assurer une transition facilitée lorsque le nouveau règlement entrera en vigueur (préparation anticipée). C’est également l’occasion de soumettre des préoccupations sur les difficultés potentielles (barrières commerciales) liées aux changements proposés. Les pays membres de l’OMC peuvent soumettre leurs commentaires par l’intermédiaire de leur point de contact national de l’OMC.

 

 

Que doivent faire les producteurs/exportateurs ACP ?

Pour chaque produit substance et culture concernée, les bonnes pratiques agricoles (BPA) en vigueur devront être vérifiées et éventuellement adaptées pour garantir la conformité avec les nouvelles LMR. Les BPA portent notamment sur la dose, le nombre d’applications et le délai avant récolte. Dans certains cas, l’adaptation des BPA permettra de respecter les nouvelles LMR. Cependant, dans de nombreux cas, en particulier lorsque le niveau est réduit à la limite de détermination (LD), il ne sera peut-être pas possible de respecter la nouvelle LMR et les producteurs devront chercher de nouvelles solutions de protection des cultures. Cela est essentiel pour éviter l’interception et la destruction des produits exportés aux frontières de l’UE et de la GB.

Nous vous invitons à consulter la base de données de protection des cultures du COLEAD qui fournit des informations sur les bonnes pratiques agricoles. À ce jour, il s’agit de l’une des rares sources d’informations spécifiquement dédiées au secteur horticole des pays ACP. Elle comprend les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides fixées par l’UE et le Codex Alimentarius pour les principales cultures horticoles des pays ACP. Elle fournit également les BPA (dose, intervalle entre les traitements, intervalles avant récolte) qui garantissent le respect de ces LMR. Les données relatives aux BPA pour l’utilisation de PPP spécifiques ont été obtenues à partir d’une combinaison de sources, y compris les essais de terrain du COLEAD, les données des fabricants et la littérature scientifique.

Afin d’éviter l’apparition de résistances et de promouvoir l’utilisation de substances à faible risque, nous recommandons aux utilisateurs de vérifier systématiquement si des produits alternatifs sont disponibles. Nous vous recommandons également de consulter d’autres bases de données et sources d’information, telles que le portail de BioProtection de CABI; il s’agit d’un outil accessible au public qui fournit des informations sur les produits de biocontrôle et les biopesticides homologués dans le monde entier. En spécifiant le pays, la culture et/ou le ravageur/la maladie, les utilisateurs peuvent facilement accéder à une liste complète de produits homologués adaptés à leurs besoins spécifiques.

Avant d’appliquer un PPP dans un pays donné, il est important de s’assurer que le produit est homologué par les autorités nationales compétentes.

S’il n’y a pas d’alternative disponible, les fournisseurs peuvent envisager de demander une tolérance d’import. La procédure d’approbation d’une tolérance d’import dans l’UE peut être chronophage et entraîner des coûts conséquents. Il est recommandé de contacter le fabricant du produit de protection des plantes (PPP) pour en évaluer la faisabilité.

 

Cette activité est soutenue par le programme Fit For Market+ mis en œuvre par le COLEAD dans le cadre de la Coopération au Développement entre l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP), et l’Union européenne (UE).

Cette publication a été produite avec le soutien financier de l’UE et de l’OEACP. Son contenu relève de la seule responsabilité du COLEAD et ne peut en aucun cas être considéré comme reflétant la position de l’UE ou de l’OEACP.

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