Changements des approbations des pesticides dans l'UE et en Grande-Bretagne en 2023

23/04/2024
Posted by: Gaetan Dermien
Category: Non classé

Changements des approbations des pesticides dans l’UE et en Grande-Bretagne en 2023

Bilan des modifications apportées aux approbations des pesticides dans l’UE et en Grande-Bretagne au cours de l’année 2023
Au cours de l’année 2023, la Commission européenne (CE) a publié 201 changements concernant les approbations de produits de protection des plantes (PPP) au sein de l’Union européenne (UE). Parmi ces modifications, 87 concernent des substances importantes pour l’horticulture des pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP).La Grande-Bretagne a publié 182 modifications des approbations de PPP, dont 50 concernent des substances importantes pour l’horticulture ACP.

Comment les producteurs/exportateurs ACP seront-ils affectés ?
La non-approbation, le retrait de l’approbation ou l’expiration de l’approbation signifient que les limites maximales de résidus (LMR) de l’UE/GB sont susceptibles d’être maintenues ou réduites à la limite de détermination (LD), ce qui, dans la plupart des cas, signifie qu’elles ne peuvent pas être utilisées sur les cultures destinées à l’exportation vers ces marchés.

Que doivent faire les producteurs/exportateurs ACP ?
Si vous utilisez actuellement l’un des PPP concernés sur des cultures destinées au marché de l’UE ou de la Grande-Bretagne, vous devez vous assurer que les bonnes pratiques agricoles (BPA) en vigueur vous permettent de respecter les nouvelles LMR dans ces pays, ou commencer à chercher des solutions alternatives pour la protection des cultures dès que les changements sont communiqués. Si l’un de ces changements est susceptible de vous poser des problèmes importants et que vous craignez de ne pas disposer d’alternatives efficaces et disponibles, veuillez contacter le COLEAD à l’adresse suivante : network@colead.link.

Nous vous tiendrons informés dès que de nouvelles informations seront disponibles.

Si vous souhaitez des mises à jour plus fréquentes sur les modifications apportées aux approbation des PPP dans l’UE, nous vous invitons à visiter notre site web AGRINFO et à vous abonner à la newsletter sur les réglementations de l’UE. Veuillez noter que la newsletter et le site AGRINFO ne sont disponibles qu’en anglais, mais qu’ils ont été rédigés de manière à pouvoir être facilement traduits à l’aide d’un traducteur automatique.

Suite au départ du Royaume-Uni de l’UE, les approbations de PPP pour la Grande-Bretagne suivent un processus de révision différent depuis janvier 2021. Il est à noter que les approbations de l’UE s’appliquent toujours à l’Irlande du Nord. La Grande-Bretagne est le territoire continental comprenant l’Angleterre, l’Écosse et le Pays de Galles.

Le suivi réglementaire du COLEAD couvre désormais les changements d’approbation de l’UE et de la Grande-Bretagne , ce qui nous permet de tenir nos membres et nos partenaires-bénéficiaires au courant de l’évolution de la situation.

Dans cette News, sont considérées comme “substances actives clés” les substances actives utilisées/homologuées dans un ou plusieurs pays d’Afrique, Caraïbe et Pacifique (ACP), sur des cultures horticoles fréquemment exportées au niveau régional ou international. Ce critère est basé sur les dernières listes nationales de produits de protection des plantes homologués fournies par 34 pays ACP. Pour vérifier si votre pays est inclus, veuillez consulter la liste ici. Si votre pays n’y figure pas, nous vous recommandons vivement de contacter vos autorités nationales. Bien que le COLEAD s’efforce de fournir des informations complètes sur les changements réglementaires de l’UE et de la GB en matière de PPP, il est possible que certains PPP ou certaines cultures qui vous concernent ne soient pas inclus dans notre liste de « substances/cultures clés ». Nous vous recommandons de consulter le tableau 1, qui détaille tous les changements en 2023, afin de vérifier si d’autres changements pourraient vous concerner. Si un PPP que vous utilisez sur des cultures destinées à l’exportation vers l’UE ou la Grande-Bretagne figure dans les listes ci-dessous, nous vous recommandons de vérifier le règlement complet à l’aide du lien fourni.

Principaux changements d’approbations dans l’UE en 2023

Dans l’Union européenne (UE), 201 modifications d’approbations des PPP de l’UE ont été introduites en 2023, impliquant des renouvellements et des non-renouvellements, ainsi que des modifications des conditions d’approbation. Ces changements concernent notamment les 16 substances suivantes qui sont essentielles pour l’horticulture des pays ACP :

Abamectine (renouvellement de l’autorisation – date d’expiration : 31 mars 2038)
Bacillus thuringiensis Kurstaki SA-12 (renouvellement de l’autorisation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus thuringiensis kurstaki SA-11 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus thuringiensis kurstaki EG2348 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus thuringiensis aizawai souche ABTS-1857 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus amyloliquefaciens souche QST 713 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus thuringiensis aizawai-GC-91 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus thuringiensis israelensis souche AM65-52 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus thuringiensis kurstaki ABTS-351 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Bacillus thuringiensis kurstaki PB 54 (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 30 juin 2038)
Oxamyl (non-renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 01 mai 2023)
Metiram (non-renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 28 novembre 2023)
Clofentezine (non-renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 11 novembre 2023)
Trichoderma atroviride AT10 (approbation comme substance à faible risque – date d’expiraton : 20 février 2038)
Trichoderma atroviride agr2 (approbation comme substance à faible risque – date d’expiraton : 20 février 2038)
Ethephon (renouvellement de l’approbation – date d’expiration : 31 janvier 2039)

Les modifications apportées à l’approbation de 71 autres substances clés concernent une extension de la période d’approbation afin de permettre un examen complet des demandes de renouvellement de l’approbation (voir tableau 1).

Toutes les modifications apportées aux approbations des PPP dans l’UE en 2023

Le tableau 1 présente toutes les modifications apportées aux approbations de PPP dans l’UE en 2023.

Si vous avez besoin d’informations supplémentaires ou si vous rencontrez des problèmes particuliers à la suite de ces changements, veuillez contacter le COLEAD à

Changements d’approbations de PPP en GB en 2023

Le Health and Safety Executive (HSE) a publié 3 décisions concernant des changements dans les approbations de produits de protection des plantes (PPP) en GB en 2023. En outre, des extensions des périodes d’approbations ont été publiées pour 179 PPP dans le registre d’homologation britannique (voir tableau 2).

Approbation de la souche PPRI 5339 de Beauveria bassiana (Date d’expiration : 20/02/2029)
Retrait de l’approbation de l’alpha-cyperméthrine (Date d’expiration : 06/04/2023)
Approbation de l’isoflucypram (Date d’expiration : 31/03/2026)

Cette activité est soutenue par le programme Fit For Market Plus (FFM+), mis en œuvre par COLEAD dans le cadre de la coopération au développement entre l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) et l’Union européenne.

Cette publication bénéficie du soutien financier de l’UE et de l’OEACP. Son contenu relève de la seule responsabilité du COLEAD et ne peut en aucun cas être considéré comme reflétant la position de l’UE ou de l’OEACP.

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